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Brest métropole
La plateforme participative Dialoguons est mise à disposition de Brest métropole, qui l’utilise dans le cadre de la démarche Le Climat Déclic et Plan Climat Energie (PCET)

Directeur de la publication : Brest métropole - Direction de la communication 

L'éditeur 

La plateforme participative Dialoguons, mise à disposition de Brest métropole, est une marque Stratéact' 

 

RCS : Paris B 531 790 764
SIRET : 53179076400017
SARL au capital social de 1 000€
Adresse : 91 avenue de la République, 75011 Paris
Numéro de téléphone : 01 70 95 70 72
Site web : http://www.strateact.fr/

Le concepteur

La plateforme Dialoguons, adaptée à la stratégie de communication Le Climat Déclic a été conçue par l'agence Facteur de Sens. L'agence FACTEUR DE SENS en assure l’animation et la mise à jour régulière en lien avec les responsables du projet de Brest métropole.

 

 

RCS : Paris 802 073 288
SIRET : 802 073 288 00 10 
SARL au capital social de 5 000€
Adresse : 91 avenue de la République, 75011 Paris
Numéro de téléphone : 09 72 42 05 17
Site web : http://www.facteurdesens.fr

 

Le développeur

La plateforme Dialoguons a été réalisée par :

 

      

ECEDI, Créateur conseil en nouvelle technologies   
Site web : http://www.ecedi.fr/  

 

L’hébergeur

La plateforme Dialoguons est hébergée par www.ovh.com sur un serveur dédié.

 

Droits d’auteur et reprise du contenu 

Sauf mention contraire, les textes, images, sons et vidéos publiés sur ce site sont mis en ligne sous la licence Creative Commons BY-NC-SA. 

 http://www.telecom-bretagne.eu/lexians/wp-content/uploads/2010/05/Creative_commons.jpg 

 Elle autorise la réutilisation sans usage commercial ou publicitaire, en citant l’auteur, le site Le Climat Déclic et la licence. Les licences autres sont précisées. 

 

Responsabilité quant aux contenus

Dialoguons est une plateforme contributive, d’échanges et d'information permettant la contribution et un débat spontané et libre. Les participants s’engagent tacitement lors de leur inscription à respecter la charte de bonne utilisation du site. B rest métropole assistée de l'agence Facteur de Sens effectueront une modération sur les contenus mis en ligne. 

En application de l’article 6.I.2 de la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique), et en raison de l’impossibilité de vérifier toutes les données qui transitent sur la plateforme, tout contenu manifestement illicite pédopornographique ou négation de crimes contre l’humanité  sera supprimé par les équipe de modération dès notification.

Brest métropole ou l'agence Facteur de Sens ne sont pas responsables du contenu posté par les internautes. En effet, en application de l’article 6.I.2 de la LCEN, la responsabilité de Brest métropole ou de l'agence Facteur de Sens ne saurait être engagée si un contenu illicite, supprimé par l’équipe de modération après notification, fait l’objet d’une poursuite judiciaire ou d’une enquête de police.

Seul l’auteur de la contribution ou du commentaire litigieux restera entièrement responsable. Aux fins de poursuite et d’identification de l’auteur, nous serons alors dans l’obligation de déférer à toute demande d’une autorité judiciaire de fournir les données personnelles que nous aurons recueillies via le compte de l’auteur en cause, en conformité avec l’article 6-II de la LCEN (loi du 21 juin 2004) et le décret d’application n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d'identifier toute personne ayant contribué à la création d'un contenu mis en ligne.

 

Propriété

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de stratéact est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles

Aucune des données personnelles collectées lors de l’inscription (nom, prénom, adresse email, etc.) ne sera utilisée à des fins commerciales ou politiques. Elles pourront toutefois être réutilisées dans le cadre des opérations de communication de Brest métropole si vous avez accepté d'en recevoir les informations.

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